SMEAT

plarincq — 2010-07-15T09:31:29Z

Concertation : réunions publiques

Jacques Engrand — 2010-05-07T14:30:51Z

Le projet de Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Grande agglomération toulousaine présenté aux habitants.

Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Grande agglomération toulousaine est en cours d'élaboration pour un achèvement prévu mi-2011. Le projet de SCoT sera présenté et débattu avec les habitants de la grande agglomération toulousaine lors de trois réunions publiques :
lundi 17 mai 2010, à 19h30, à Toulouse, 6, rue du Lieutenant-Colonel Pélissier (salle Osète) ;
mardi 18 mai 2010, à 20h30, à Muret, espace Agora-Pyrénées (138, avenue des Pyrénées) ;
mercredi 19 mai 2010, à 20h30 à Labège : salle Diagora ;
La presse est invitée à participer à ces réunions publiques.

Les habitants peuvent également participer à la concertation sur : www.toulouse2015.org, onglet « concertation /documents ».

DOG

plarincq — 2010-04-28T16:22:32Z

- Documents

DAC

DUVIC Nicolas — 2010-03-23T13:00:32Z

Le Document d'Aménagement Commercial (DAC) est élaboré par l'établissement public chargé du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT).

Dans l'esprit de la Loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008, le DAC correspond donc au volet "aménagement commercial" du SCoT.

La présente enquête publique porte sur le DAC de la Grande agglomération toulousaine, adopté par le SMEAT le 17 juin 2009. Elle aura lieu du mercredi 24 mars au mercredi 28 avril 2010. Le dossier de cette enquête publique est consultable ci-après :

plarincq — 2010-03-02T08:07:15Z

- Liens

Séance du 9 décembre 2009

2009-12-30T10:34:57Z

- 2009

Séance du 21 octobre 2009

2009-12-15T10:13:31Z

- 2009

Séance du 15 septembre 2009

2009-12-14T17:04:53Z

- 2009

Diagnostic

plarincq — 2009-07-23T14:07:26Z

Le diagnostic constituera un élément du rapport de présentation du SCoT. Le projet de diagnostic ci-joint (5 fichiers pdf) est mis à la disposition du public au titre de la concertation préalable à l'approbation du SCoT. - Documents

PADD

plarincq — 2009-07-23T14:06:23Z

Le PADD constituera un élément central du SCoT. Ses orientations générales ont fait l'objet d'un débat en Comité syndical du 21 avril 2009. Le projet de PADD ci-joint (3 fichiers pdf) est mis à la disposition du public au titre de la concertation préalable à l'approbation du SCoT. - Documents